Gestion des avantages en nature
Généralités
Gestion des avantages en nature dans les fiches de salaires
Rappel
La réglementation impose le calcul de cotisations sur la base de l'avantage en nature
Pour ce faire, il convient d'ajouter la valeur brute de l'avantage en nature sur la fiche de salaire, puis, une fois les cotisations calculées, de déduire cet avantage du net.
Mise en application
En fonction de la gestion ou non de l'imputation comptable, il existe 2 cas de figure
Pas de gestion de l'imputation comptable
Si vous décidez de ne pas gérer d'imputation comptable, il convient de créer votre avantage sous la forme d'une seule prestation, de la manière suivante
Dans le menu Fichier > 6. Prestations > 1. Codes prestation :
1. Prestation : Créer un code prestation
2. Libellé : Entrer un libellé (assez explicite car apparaitre sur la fiche de salaire)
3. Type prest : Choisir le type de prestation BN (Brut Net)
4. Calcul.V : Faire F3 et sélectionner “Montant”
5. Type de cotisation/calcul : Faire F3 et entrer les types de cotisations tel que sur le screenshot
Utiliser cette prestation dans le calcul du salaire. Elle sera doublement reprise pour effectuer l'ajout brut ainsi que la déduction du net
Gestion de l'imputation comptable
Dans le cas où vous décidez de gérer l'imputation comptable, il convient de créer votre avantage sous la forme de 2 prestation, de la manière suivante :
Prestation Brut
Dans le menu Fichier > 6. Prestations > 1. Codes prestation :
1. Prestation : Créer un code prestation
2. Libellé : Entrer un libellé (assez explicite car apparaitre sur la fiche de salaire)
3. Type prest : Choisir le type de prestation PCI (Brut Net)
4. Calcul.V : Faire F3 et sélectionner “Montant”
5. Type de cotisation/calcul : Faire F3 et entrer les types de cotisations tel que sur le screenshot
6. Prime : Faire F3 et sélectionner “Avantage en nature”
7. Code compta : Entrer le code comptable d'imputation du retrait net de l'avantage
Prestation Net
Dans le menu Fichier > 6. Prestations > 1. Codes prestation :
1. Prestation : Créer un code prestation
2. Libellé : Entrer un libellé (assez explicite car apparaitre sur la fiche de salaire)
3. Type prest : Choisir le type de prestation DN (Divers Négatif)
4. Calcul.V : Faire F3 et sélectionner “Montant”
5. Type de cotisation/calcul : Il s'agit d'un retrait sur le net, donc pas soumis à cotisation : laisser à vide
6. Code compta : Entrer le code comptable d'imputation de la valeur brute de l'avantage
Calculer le salaire en incluant les 2 prestations ci-dessus